MENTIONS LEGALES

Propriétaire du site : Société ASCEBO
SIRET n° : 52776724800018
Gérant : Jean-Pierre BRAZILLE
Adresse : 10 Bis Chemin de la Fermerie – Saint-Martin d’Arcé – 49150 BAUGE EN ANJOU – Tél : 02 41 89 15 40

Création et intégration du site : Société ZANSKAR STUDIO – Prieuré de Vendanger- 49150 LE GUEDENIAU – Mail : aclefort@zanskarstudio.com – Tel: 06 52 66 72 31.
Responsable de la publication : Jean-Pierre BRAZILLE
Webmaster : Anne-Christine LEFORT – Société ZANSKAR STUDIO – aclefort@zanskarstudio.com
Hébergeur : GANDI SAS – 63-65 boulevard Massena 75013 Paris.

La société ASCEBO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société ASCEBO.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.